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Le droit du financement des aeronefs

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Bruylant

2017

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978-2-8027-5975-1

2-8027-5975-2

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Le droit du financement des aeronefs trouve sa source dans la liberalisation du transport aerien operee depuis la fin des annees 1980. Sa complexite, issue de l'intervention de nombreuses branches du droit, explique peut-etre qu'il soit rarement enseigne. Il requiert une connaissance approfondie des regles nationales et internationales de droit prive et la maitrise de nombreux concepts de droit public aerien.Cet ouvrage permet pour la premiere fois aux lecteurs francophones, qu'ils soient professionnels, etudiants ou simples curieux, d'avoir acces a une description detaillee des principaux mecanismes juridiques appliques aux operations des aeronefs. Leurs differentes facettes, tant academiques que pratiques, sont abordees grace aux contributions de nombreux experts dans leur domaine.La premiere partie est consacree a l'etude des differentes techniques contractuelles, de la vente aux multiples categories de contrats de location d'aeronefs et de leurs moteurs. Les varietes de financement sont ensuite decrites dans une deuxieme partie, traitant aussi bien des modes traditionnels de financement que les questions plus specifiques du financement islamique et de l'aviation d'affaire.La troisieme partie est consacree a l'etude des garanties portant sur les aeronefs. Les aspects reglementaires sont ensuite etudies dans differents chapitres portant, notamment, sur les questions d'immatriculation, de securite, des regles de l'Organisation mondiale du commerce, du controle des exportations et de fiscalite. Enfin une derniere partie paracheve cet examen par une analyse des regles applicables aux differents contentieux susceptibles de surgir.

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